En parcourant cette rubrique, vous pourrez prendre connaissance du compte rendu de chaque conseil municipal.
Nous vous rappelons que les conseils municipaux sont libres d'accès pour tous.
Ils se déroulent, en règle générale, dans la "salle du conseil" de la Mairie.
Les délibérations des Conseil municipaux de la commune sont consultables ICI.
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2023
Tableau des délibérations approuvées au 22 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2023
Tableau des délibérations approuvées au 25 avril 2023
Délibération 2023-016 - Logiciel de gestion de cimetière
Délibération 2023-017 - Création de postes pour jobs d'été
Délibération 2023-018 - Suppression d'un poste d'ATSEM principal 1ère classe
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
Tableau des délibérations approuvées au 15 décembre 2022
Délibération 2022-45 - Mise à jour des conditions de location des salles communales 2023
Délibération 2022-46 - Complément au RIFSEEP - mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie"
Délibération 2022-47 - Opérations budgétaires de fin d'année - droit à des écritures comptables avant le vote du budget
Délibération 2022-48 - Campagne de trappage et stérilisation des chats errants en 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2022
Tableau des délibérations approuvées du 17 novembre 2022
Délibération 2022-034 - Création d'un poste d'agent de maîtrise - ajustement du tableau des effectifs (annexe)
Délibération 2022-035 - Attribution de chèques cadeaux aux agents
Délibération 2022-037 - Tarification de la cantine scolaire au 1er janvier 2023
Délibération 2022-038 - Tarifs de location des salles communales 2023 (annexe)
Délibération 2022-039 - Participation aux frais de scolarité des enfants en classe ULIS
Délibération 2022-040 - Approbation du rapport n°35 de la CLECT relatif à la gestion des eaux pluviales et urbaines et à la régularisation des attributions de compensation suite à l'abrogation du rapport n°28 du 1er octobre 2020(annexe)
Délibération 2022-41 - Approbation du rapport n°36 de la CLECT relatif au transfert de charges d'investissement pour la gestion des eaux pluviales urbaines(annexe)
Délibération 2022-42 - Nouvelle convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines(annexe)
Délibération 2022-43 - Reversement de la part intercommunale de la taxe d'aménagement(annexe1)(annexe2)
Délibération 2022-44 - Adhésion au groupement de commandes de Grand Cognac portant sur des prestations de voirie(annexe)
Compte rendu du Conseil Municipal du 6 octobre 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juin 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2022